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[ 056 ] ETRANGER ALGERIEN: justification du titre de sejour
Un ressortissant algérien qui ne possède ni carte de résident ni titre de séjour peut s’immatriculer au R.C.S. ou au R.M. en présentant un passeport en cours de validité muni d’un visa de long séjour des autorités françaises. Une fois immatriculé au R.C.S., il pourra obtenir un certificat de résidence valable 1 an. (Avis du Comité de coordination du R.C.S.).
